Le site http://www.lvs.fr (ci-apres le " Site ") est édité par la S.A.R.L. LVS au capital 8000 euros, enregistrée au R.C.S. LYON sous le n° 419843487. Siege social : 269 rue principale 01390 Mionnay - Téléphone : 04 72 07 94 35. Directeur de la publication : olivier lambert.
Hébergement : AMEN - www.amen.fr
Droits de Propriété Intellectuelle - Titularité des droits.
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de LVS et/ou de ses clients et partenaires. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société LVS et/ou de ses clients et partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civiles et pénales.
Liens hypertexte au Site. A l'exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractere illégal et/ou a caractere politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers le Site sur votre site, sous la double réserve qu'il s'agisse d'un lien a la Page d'accueil du Site que ce lien ouvre le Site dans une nouvelle fenetre de navigation laissant apparaître l'adresse http://www.lvs.fr - LVS se réserve toutefois un droit d'opposition.
Limitation de responsabilité.
Des liens hypertextes contenus sur le Site peuvent renvoyer vers d'autres sites web. ou d'autres sources Internet. Dans la mesure ou LVS ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, vous reconnaissez que LVS ne peut etre tenue pour responsable de la mise a disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou a partir de ces sites ou sources externes.
Compétence juridictionnelle et Loi applicable. Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par la loi française. Toute difficulté d'interprétation ou d'exécution relevera exclusivement des tribunaux compétents dont relève LVS. |
